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Book
Les empreintes génétiques en médecine légale
Authors: ---
ISBN: 2852068133 9782852068131 Year: 1992 Volume: 2 Publisher: Paris : Lavoisier,

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Abstract


Book
Les empreintes génétiques en pratique judiciaire.
Author:
ISBN: 2110040262 9782110040268 Year: 1998 Publisher: Paris La documentation française

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Abstract

Les empreintes génétiques ont un pouvoir d'information très important. Mais leur utilisation en pratique judiciaire suscite tout à la fois enthousiasme et inquiétude. Le souci d'efficacité en la matière, ne peut faire l'économie d'interrogations d'ordre éthique. Doit-on créer un fichier national, voire européen ? Comment se prémunir d'une utilisation dévoyée ? Enfin, peut-on envisager une généralisation de cette pratique ? Cet ouvrage, le premier à paraître en France, nourrit le débat et rassemble tous les éléments pour comprendre pourquoi les empreintes génétiques peuvent constituer un véritable progrès au service de la sécurité.


Book
10 ans d'empreintes génétiques.
Author:
ISBN: 2110047852 9782110047854 Year: 2001 Publisher: Paris Documentation française

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Abstract

Les empreintes génétiques sont utilisées régulièrement en pratique judiciaire : les recherches en paternité, l'identification des personnes et des agresseurs représentent leurs principales utilisations. Cette oeuvre fait le point sur dix ans d'évolution scientifique, technique et réglementaire et en analyse l'impact sur les pratiques des enquêteurs, des laboratoires et des magistrats.


Book
Les empreintes génétiques.
Author:
ISBN: 2130508219 9782130508212 Year: 2000 Volume: 3569 Publisher: Paris PUF

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Abstract

Le développement de la connaissance du génome rend de plus en plus performante l'interprétation des résultats biologiques de l'étude du polymorphisme de l'ADN, confirmant l'individualité biologique de l'être.


Book
Le droit face aux pouvoirs des données génétiques.
Authors: --- ---
ISBN: 2731402156 9782731402155 Year: 2000 Publisher: Aix-en-Provence Presses universitaires d'Aix-Marseille

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Abstract

1. Le droit face au pouvoir d'individualisation des données génériques.- Titre I. le renouvellemnt du processus juridique d'identification par les données génétiques.- Titre II. La nécessaire reconnaissance de droist subjectifs sur les données génétiques.-2. Le droit face au pouvoir de prédiction des données génétiques.- Titre I. la diversité des attitudes juridiques au regard de la prédiction du devenir de la personne.- Titre II. la recherche d'un consensus international au regard de la prédiction du devenir de l'espèce humaine.


Book
L'analyse génétique à des fins de preuve et les droits de l'homme : aspects médico-scientifique, éthique et juridique.
Authors: ---
ISBN: 2802710346 9782802710349 Year: 1997 Volume: 7 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

Keywords

Natural law --- Human rights --- Human genetics --- Colloques --- Colloquia --- Droits de l'homme --- Erfelijkheidsleer --- Ethique philosophique --- Geneeskunde --- Genetica [Menselijke ] --- Genetics [Human ] --- Génétique humaine --- Hérédité --- Menselijke genetica --- Mensenrechten --- Médecine --- Wijsgerige ethiek --- DNA fingerprinting --- Evidence (Law) --- Evidence, Criminal --- Forensic genetics --- Paternity testing --- Empreintes génétiques --- Preuve (Droit) --- Preuve (Droit pénal) --- Génétique légale --- Recherche de paternité --- Ethics, Medical --- Legislation as Topic --- Human Rights --- genetische test (genetische zelftest) --- genetische vingerafdruk (DNA-identificatie) --- 351.84*7 --- 17.023.33 --- 241.63*2 --- test génétique (autotest génétique) --- empreinte génétique --- Medisch recht. Gezondheidsrecht. Wetgeving i.v.m. ziekenhuizen --- Biologische doeleinden. Bio-ethiek; bioethiek. Übermensch. Medische deontologie --- Theologische ethiek: medische ethiek: dokter; verpleegster; ziekenhuis --- 241.63*2 Theologische ethiek: medische ethiek: dokter; verpleegster; ziekenhuis --- 17.023.33 Biologische doeleinden. Bio-ethiek; bioethiek. Übermensch. Medische deontologie --- 351.84*7 Medisch recht. Gezondheidsrecht. Wetgeving i.v.m. ziekenhuizen --- Empreintes génétiques --- Preuve (Droit pénal) --- Génétique légale --- Recherche de paternité --- Genetics --- Juridical aspects --- Methodology --- Data processing --- Moral and ethical aspects --- Belgium --- Canada


Book
Le tour de la justice pénale en 80 questions
Authors: --- --- ---
ISBN: 2874155454 9782874155451 Year: 2005 Volume: *10 Publisher: Bruxelles Groupe Luc Pire - RL

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Abstract

Ouvrage de vulgarisation sur la justice pénale reprenant les fiches « La justice pénale en 100 questions » parues dans le quotidien Le Soir. Ce livre est une réponse aux multiples interrogations entendues dans les prétoires des palais de justice de ce pays. Grâce à ces fiches, les citoyens peuvent participer encore plus activement à « leur » justice. Selon l’avis des auteurs, « Nous ne sommes pas les serviteurs de la loi mais la loi et la justice doivent être au service du citoyen ». QUELQUES THÈMES : La guerre des polices, La présomption d’innocence, Les procureurs, L’impartialité du juge, Les infractions classées par ordre de gravité, La déontologie des avocats.

Keywords

Droit pénal --- Strafrecht --- Criminal law --- Criminal procedure --- Procédure pénale --- BPB0512 --- 343 <493> --- 343 --- Strafwetenschappen--(algemeen)--België --- strafrecht --- 343 <493> Strafwetenschappen--(algemeen)--België --- Droit pénal --- Procédure pénale --- la justice pénale --- la place et le rôle du droit pénal --- simplification du langage juridique --- la légalité des infractions et des peines --- égalité --- non-discrimination --- les lois pénales --- le législateur --- changement de la loi pénale --- la compétence extraterritoriale du juge --- les hommes politiques --- immunités et privilèges de juridiction --- l'indépendance du juge --- impartialité et récusation --- le ministère public --- accusation --- condamnation --- la charge de la preuve --- le droit au silence --- les droits de la défense --- les droits des victimes --- le rôle de l'avocat --- les honoraires d'avocat --- l'aide juridique (le 'pro deo') --- la déontologie des avocats --- crimes --- délits --- contraventions --- la correctionnalisation --- juge d'instruction --- magistrature debout ou assise --- gendarmes --- le rôle de la police --- le policier au service du citoyen --- le classement sans suite --- le tribunal --- la transaction pénale --- la médiation pénale --- contrôles d'identité et fouilles --- visites domiciliaires et perquisitions --- saisies --- le référé pénal --- instruire à charge et à décharge --- inculpation --- la constitution de partie civile --- le témoignage --- autopsie --- l'écoute téléphonique --- atteinte à la vie privée --- l'ADN --- l'empreinte génétique --- agents secrets --- les méthodes particulières de recherche --- enquêtes en matière de délinquance et d'abus sexuels --- le mandat d'arrêt --- la détention préventive --- contrôle de la détention préventive et les mesures alternatives --- le régime du détenu préventif --- la longueur des instructions --- le jugement par défaut et l'extradition --- renvoi devant le tribunal --- la convocation devant le tribunal --- le procès --- discrétion --- la publicité des audiences --- condamner --- aveux --- la valeur du témoignage --- le débat contradictoire comme condition du procès équitable --- l'enterrement du dossier --- la prescription et le délai raisonnable --- la légitime défense --- l'ordre ou le commandement de l'autorité --- l'erreur et l'ignorance --- l'internement --- la responsabilité des mineurs d'âge --- tuer avec préméditation --- circonstances aggravantes --- circonstances atténuantes --- coauteur --- complice --- la suspension --- le sursis --- la récidive et ses conséquences --- la tentative --- le concours d'infractions --- les vices de procédure --- la preuve de la culpabilité au-delà de tout doute raisonnable --- le taux de la peine --- la peine de travail --- l'amende pénale --- l'opposition --- l'appel et la cassation --- la libération conditionnelle et la grâce --- le casier judiciaire et la réhabilitation --- la révision des condamnations pénales --- le fond pour l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violences --- maisons de justice --- les palais de justice --- la confiance des citoyens en la justice --- le conseil supérieur de la justice

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